Les modes de transport appropriés à l'état du malade

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Ambulances Transport assis
Professionalisé
Véhicule particulier, transport en commun

Si

Nécessité de transport
en position allongée
Handicap nécessitant
un accompagnement
à la marche et
à l'accomplissement
des formalités administratives
Absence de handicap
ou de déficience
Ou Nécessité
d’une surveillance constante
Pathologie impliquant
le respect des règles d’hygiène (désinfection
du véhicule)

L'assurance maladie
prend-elle en charge
les frais de transport ?
Mode de transport, choisi par le prescripteur
en fonction de l'état du patient :
Ambulance TAP Transport
en commun,
transport individel
Hospitalisation
(Article R.322-10 du CSS)
Oui Oui Oui
Hors Hospitalisation Oui Non Non
Transport en série
ou de plus de 150 km
OUI
(Accord réalable)
OUI
(Accord réalable)
OUI
(Accord réalable)

ALD

Hospitalisation Oui Oui Oui
Hors Hospitalisation Oui OUI
Si lien avec ALD
OUI
Si lien avec ALD
AT/MP Hospitalisation Oui Oui Oui
Hors Hospitalisation Oui OUI
Si lien avec AT/MP
OUI
Si lien avec AT/MP

Dans l’attente de la fixation d’un tarif unique. Les transports professionnalisés pourront être réalisés soit en V.S.L, soit en taxi. Le patient conserve le choix du moyen de transport, la facturation doit être conforme aux tarifs du mode de transport choisis (V.S.L ou taxi).

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